Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Nom de l’entreprise : DOMAINE DE L’OLIVANS
  • Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
  • Capital social : 690 000,00 €
  • Adresse du siège social : Chemin Rural Route Draguignan, Lieu-dit Colle Blanche, 83830 Callas, France
  • Numéro SIRET : 439 604 976 00019
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR30439604976
  • Contact :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Henri Dreumont, en qualité de dirigeant de DOMAINE DE L’OLIVANS.

3. Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par :

  • Nom de l’hébergeur : o2switch
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 100 000 €
  • Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Numéro SIRET : 510 909 807 00032
  • RCS Clermont-Ferrand
  • Opérateur télécom déclaré ARCEP : 09/2989 – AS50474

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de DOMAINE DE L’OLIVANS ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de DOMAINE DE L’OLIVANS.

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7. Responsabilité

DOMAINE DE L’OLIVANS met tout en œuvre pour assurer la véracité et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, DOMAINE DE L’OLIVANS ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser.

8. Activité du site

Le site www.olivans.fr est une plateforme de vente en ligne d’huile d’olive. DOMAINE DE L’OLIVANS s’engage à respecter toutes les réglementations en vigueur concernant la vente de produits en ligne.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jours le :

12/01/2025 22h14